Règlement intérieur de l’association Adonis (Adopté par l’assemblée générale du 10/12/2023)

Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2. Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves : – la non-participation aux activités de l’association ; – une condamnation pénale pour crime et délit ; – toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation. En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion. La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

1. Votes des membres présents : Les membres présents votent à main levée. La décision finale pourra être tranché par le président de l’association.

2. Votes par procuration, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire.

Article 4 – Indemnités de remboursement.

Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. La possibilité d’abandon de ces remboursements et d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI.

Article 5 – Commission de travail.

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration. 

Article 6 – Modification du règlement intérieur.

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.

Article 7 – Dons.

Il vous est proposé de faire un don à notre association lors de votre adhésion. Ce don est purement facultatif et le fait de le réaliser ne vous apportera aucun avantage par rapport à d’autres adhérents (et réciproquement).

Article 8 – Inscription aux ateliers

Les ateliers seront annoncés à minima deux semaines avant la tenue de l’atelier. Chaque adhérent souhaitant participer à un atelier devra s’inscrire dans la limite de la capacité de l’atelier.

Si la capacité de l’atelier est atteinte, vous serrez mis sur liste d’attente et priorisé pour le prochain atelier.

Une participation financière sera demandée pour certain atelier.

Article 9 – Logo, noms et communications

Le logo et le nom de l’association appartiennent à l’association. A ce titre, seuls les membres dirigeants de l’association sont autorisés à utiliser le logo et le nom de l’association ainsi qu’à communiquer en son nom. 

Toutes demandes d’utilisation devront être motivée auprès des dirigeants de l’association.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à Adonis, 15 avenue saint Exupéry 77330 Ozoir le Ferrière.