ARTICLE 1 – NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Adonis

ARTICLE 2 – BUT OBJET

Cette association a pour objet :

La sensibilisation et la prévention en matière de Troubles du comportement alimentaire (TCA), de Trouble autistique (TDA) et de Trouble déficit de l’attention avec ou sans hyper activités (TDAH) et de Cancer du Sein ; ainsi que le soutien et l’accompagnement de personnes atteintes par ces maladies.

Ses principales actions en rapport avec l’objet sont :

• L’organisation d’événements ;
• Les groupes de paroles et réunion d’informations ;
• Les ateliers artistiques et de bien-être ;
• Les sorties et les projets avec nos organismes soutiens ;
• La sensibilisation et la prévention auprès des collectivités locales et des entreprises ;
• Ventes de rubans et autres accessoires à des fins de sensibilisation ;
• L’édition de supports de communication.

ARTICLE 3 – SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé au 15 avenue Saint Exupéry 77330 Ozoir la Ferrière
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

Article 4 – DUREE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 – COMPOSITION 

L’association se compose de :

a) Membres d’honneur : Est membre d’honneur, une personne physique ou morale qui a rendu des services à l’association. Il est proposé et validé par le conseil administration pour une année et renouvelables sur décision du CA.

b) Membres bienfaiteurs : Est membre bienfaiteur, une personne physique ou morale qui contribue à la vie associative par des dons en nature ou financier, il est proposé et validé par le CA pour une année et renouvelables sur décision du CA.

c) Membres actifs ou adhérents : Est membre actifs, toute personne physique ou morale souhaitant adhérer à l’association.

ARTICLE 6 – ADMISSION

L’association est ouverte à tous, sans condition ni distinction, sur validation du CA.

« Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le conseil d’administration, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées. »

ARTICLE 7 – MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 50€ à titre de cotisation ; la cotisation est ramenée à 120€ pour l’adhésion collective des membres d’une famille (jusqu’à 4 personnes).
Sont membres d’honneur ceux qui répondent aux conditions de l’article5 ; ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un don ; ils sont dispensés de cotisation.

ARTICLE 8. – RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :
a) La démission ;
b) Le décès ;
c) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

ARTICLE 9 – RESSOURCES

Les ressources de l’association comprennent :
1° Le montant des cotisations des membres actifs ;
2° Les subventions de l’Etat, des départements et des communes, des collectivités publiques ;

3° Les dons et parrainages d’entreprises publiques ou privées, de particuliers et d’associations ;

4° Les recettes résultantes d’activités prévues dans l’article 2 ;
5° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 10 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient.

Elle se réunit chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose le bilan moral (1).
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 11 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 12 – CONSEIL D’ADMINISTRATION

L’association est dirigée par un conseil d’un minimum de 3 membres actifs, élus pour 1 année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. 

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, un bureau, composé de :

1. un président
2. un trésorier
3. un secrétaire
4. et des adjoints si nécessaires : vice-président, vice-trésorier, vice-secrétaire.

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire. 

Le CA peut donner une délégation de signature au Président et au Trésorier afin de régler les urgences de frais imprévus non voté par le CA.

ARTICLE 13 – INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE 14 – REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 15 – DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée lors d’une AG, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif ou une association ayant des buts similaires, conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport. 

Article 16- LIBERALITES :

L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.

Article 17 – FORMALITES LEGALES :

Le président de l’association doit faire connaître dans un délai de trois mois, à la préfecture du département où l’association a son siège, tous changements survenus dans l’administration ou la direction de l’association, ainsi que toutes les modifications apportées aux statuts.

Une AG extraordinaire devra être convoqué pour tout changement évoqué ci-dessus avec les membres du CA et 2/3 membres actifs.

Fait à Ozoir, le 03/11/2023,

Monia Braham – Présidente

Lindsey Escorbiac – Co-Présidente

Sonia Amaral – Vice-Présidente